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Brevet européen · EP3392633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392633
- Numéro de demande
- EP18163881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2018
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01L 9/00 (2006.01)G01L 19/14 (2006.01)G01L 13/02 (2006.01)G01L 13/06 (2006.01)G01L 19/02 (2006.01)G01L 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17166967 19.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 7 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2020
- 21 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2019
1 entrée antérieure
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Mandataire
8034 Zürich
Inventeur
5607 Haegglingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.