MIROIR DEFORMABLE A COURBURE VARIABLE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN MIROIR ASSOCIE

Brevet européen · EP3392697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392697
Numéro de demande
EP18167842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
18 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
FR 1753440 20.04.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 18 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2021

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

ALPAO

727 Rue Aristide Bergès, 38330 Montbonnot-Saint-Martin, FR

Inventeur

CHARTON, Julien, Gérard, Ernest

38190 BRIGNOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.