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Brevet européen · EP3392732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392732
Numéro de demande
EP18160360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
21 sept. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 1/08 (2006.01)
G05G 5/06 (2006.01)
G05G 25/04 (2006.01)
Priorité
US 201715491344 19.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

KUBES, Joseph

6430 Nordborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.