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Brevet européen · EP3392794 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3392794
Numéro de demande
EP18165632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G06F 21/75 (2013.01)
H04L 9/00 (2022.01)
Priorité
DE 102017206648 20.04.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Duplys, Paulius

71706 Markgroeningen, DE

Baur, Heiko

73037 Goeppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.