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Brevet européen · EP3392913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392913
- Numéro de demande
- EP18167874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2018
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/0224 (2006.01)H01L 31/0352 (2006.01)H01L 31/0749 (2012.01)
- Priorité
- AT 503242017 21.04.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 31 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 31.10.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
BANSAL, Neha
1090 Wien, AT
DIMOPOULOS, Theodoros
3423 Wördern, AT
EDINGER, Stefan
2241 Reyersdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.