BATTERIEGEHÄUSE
Brevet européen · EP3392923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392923
- Numéro de demande
- EP16875515
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/24 (2021.01)H01M 50/20 (2021.01)
- Priorité
- JP 2015243814 15.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/086554 08.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/104535 22.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMANAKA, Atsushi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
SUZUKI, Yusuke
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
TOMIHIRA, Shogo
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
TAKENAKA, Minoru
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
SONE, Yasuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
SAKAI, Hideaki
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
YOSHIMURA, Yasuhiro
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.