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Brevet européen · EP3392982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392982
- Numéro de demande
- EP16875295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 24/64 (2011.01)H01R 13/6594 (2011.01)H01R 24/60 (2011.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 13/6473 (2011.01)H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015246889 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083331 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/104311 22.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
SAKAIZAWA Tadashi
Tokyo 141-8587, JP
NAGANUMA Kenichi
Tokyo 141-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.