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Brevet européen · EP3392983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3392983
- Numéro de demande
- EP16875296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2016
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/6582 (2011.01)H01R 13/6587 (2011.01)H01R 24/60 (2011.01)H01R 13/627 (2006.01)H01R 13/6594 (2011.01)
- Priorité
- JP 2015246890 18.12.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083332 10.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/104312 22.06.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
SAKAIZAWA Tadashi
Tokyo 141-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.