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Brevet européen · EP3393015 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393015
Numéro de demande
EP17305453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2017
Publié
24 oct. 2018
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/00 (2006.01)
H02K 11/33 (2016.01)
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 15/14 (2006.01)
H02K 5/04 (2006.01)
H02K 5/08 (2006.01)
H02K 5/18 (2006.01)
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 5/24 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 24 août 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Goodrich Actuation Systems SAS, 43, Rue des Prés,, Saint-Marcel,, Vernon, 27950, France → Goodrich Actuation Systems SAS, 43 rue des Prés, 27950 Saint-Marcel, France

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  4. 13 juil. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Goodrich Actuation Systems SAS, 106, rue Fourny, 78530 Buc, France → Goodrich Actuation Systems SAS, 43, Rue des Prés,, Saint-Marcel,, Vernon, 27950, France

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  5. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Goodrich Actuation Systems SAS

43 rue des Prés, 27950 Saint-Marcel, FR

Inventeur

SOCHELEAU, Jérôme

78450 VERNOUILLET, FR

VANNEUVILLE, Olivier

91220 BRETIGNY-SUR-ORGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.