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Brevet européen · EP3393023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393023
Numéro de demande
EP18167645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
24 oct. 2018
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
G01B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 17275054 19.04.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

ANGOOD, Stephen, Mark

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

DERRICK, Hugo, George

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

HUNTER, Stephen, Paul

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

LARKHAM, David, Andrew

Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.