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Brevet européen · EP3393023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393023
- Numéro de demande
- EP18167645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2018
- Publié
- 24 oct. 2018
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)G01B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17275054 19.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 14.08.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
ANGOOD, Stephen, Mark
Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
DERRICK, Hugo, George
Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
HUNTER, Stephen, Paul
Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
LARKHAM, David, Andrew
Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.