RESTORER-PFLANZE

Brevet européen · EP3393234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393234
Numéro de demande
EP16828943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
15 déc. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 5/10 (2018.01)
C12N 15/82 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
DE 102015016445 21.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082268 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/109012 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  2. 28 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  4. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Inventeur

KORZUN, Viktor

37574 Einbeck, DE

HACKAUF, Bernd

18190 Sanitz, DE

STEIN, Nils

06484 Quedlinburg, DE

ZHOU, Ruonan

06466 Stadt Seeland, DE

WILDE, Peer

29230 Hermannsburg, DE

MENZEL, Jutta

29303 Bergen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.