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Brevet européen · EP3393355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393355
Numéro de demande
EP15858125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2015
Publié
31 oct. 2018
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/1455 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2015/050891 21.12.2015
Publication PCT
WO2017/111576 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

PUPPELS, Gerwin Jan

3015 GE Rotterdam, NL

BAKKER SCHUT, Tom Christian

3015 GE Rotterdam, NL

KOLJENOVIC, Senada

3015 GE Rotterdam, NL

CASPERS, Peter Jacobus

3015 GE Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.