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Brevet européen · EP3393412 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393412
Numéro de demande
EP16820191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
5 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 15202724 24.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080763 13.12.2016
Publication PCT
WO2017/108498 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 16 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  7. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

iSTAR Medical

Avenue Sabin 6, 1300 Wavre, BE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

VANDIEST, Nicolas

1400 Nivelles, BE

ROY, Cecile

5024 Marche-les-Dames, BE

DE MARCO, Emiliano

4430 Ans, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.