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Brevet européen · EP3393414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393414
- Numéro de demande
- EP16820290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)D04B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015226706 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082626 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109209 29.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
LUDWIG, Uwe
67752 Wolfstein, DE
TAMOUE, Ferdinand
67071 Ludwigshafen am Rhein, DE
MEISTER, Marita
67657 Kaiserslautern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.