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Brevet européen · EP3393415 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393415
Numéro de demande
EP16825781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 13/02 (2006.01)
A61F 7/10 (2006.01)
A61L 15/12 (2006.01)
A61F 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015226645 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082627 23.12.2016
Publication PCT
WO2017/109210 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

LANGEN, Guenter

67752 Wolfstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.