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Brevet européen · EP3393510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393510
- Numéro de demande
- EP16828746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 39/12 (2006.01)C07K 14/005 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202585 23.12.2015EP 16161068 18.03.2016EP 16176025 23.06.2016EP 16176049 23.06.2016EP 16182845 04.08.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082664 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109225 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 28 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.02.2023
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
1 entrée antérieure
- 22 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
1100 Vienna, AT
1030 Vienna, AT
2500 Siegenfeld, AT
1050 Vienna, AT
1120 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.