AEROSOLERZEUGENDES SYSTEM MIT MOTOR
Brevet européen · EP3393559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393559
- Numéro de demande
- EP16809733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202139 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/079944 06.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108394 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
Bristol BS7 9QP, GB
1110 Morges
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.