AUGENBEHANDLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3393579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393579
- Numéro de demande
- EP16808768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61F 9/00 (2006.01)A61B 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201522555 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/053780 01.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109454 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 21 oct. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 21 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 16 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 21 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
2 entrées antérieures
- 17 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Edinburgh Biosciences Limited, 4 Bain Square, Kirkton Campus, Livingston, West Lothian EH54 7DQ, Royaume-Uni → Edinburgh Biosciences Limited, 3 Michaelson Square, Kirkton Campus, Livingstone EH54 7DP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
Livingston West Lothian EH54 7DQ, GB
Kirkton Campus Livingston EH54 7DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.