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Brevet européen · EP3393604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393604
- Numéro de demande
- EP16800963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61Q 19/02 (2006.01)A61K 8/39 (2006.01)A61K 38/06 (2006.01)A61K 31/357 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A23L 33/10 (2016.01)A23B 2/746 (2025.01)A23B 2/754 (2025.01)
- Priorité
- EP 15202739 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/078566 23.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/108316 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
CHANDRAMOWLI, Ganesh
Bangalore 560 066, IN
RAMANATHAN, Gurunath
Kanpur Uttar Pradesh 208016, IN
THIMMAIAH, Sreenivasa
Bangalore 560 066, IN
GARIMA, Tripathi
Kanpur Uttar Pradesh 208016, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.