MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UN SYSTÈME DE DISTRIBUTION DE POUDRE À TIROIR ET INJECTEUR

Brevet européen · EP3393698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393698
Numéro de demande
EP16820248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/105 (2006.01)
B29C 64/205 (2017.01)
B29C 64/153 (2017.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 30/00 (2015.01)
Priorité
FR 1563250 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082039 20.12.2016
Publication PCT
WO2017/108868 29.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

WALRAND, Gilles

63118 Cebazat, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.