MACHINE DE FABRICATION ADDITIVE COMPRENANT UN SYSTÈME DE DISTRIBUTION DE POUDRE À TIROIR ET INJECTEUR
Brevet européen · EP3393698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393698
- Numéro de demande
- EP16820248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/105 (2006.01)B29C 64/205 (2017.01)B29C 64/153 (2017.01)B33Y 10/00 (2015.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 1563250 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082039 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108868 29.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
WALRAND, Gilles
63118 Cebazat, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.