MODULE DE PIED POUR UNE STRUCTURE D'EXOSQUELETTE

Brevet européen · EP3393728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393728
Numéro de demande
EP16819116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 1563351 24.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082599 23.12.2016
Publication PCT
WO2017/109198 29.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Titulaire

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

B-Temia Inc.

2750 rue Einstein Bureau 230, Québec, Québec G1P 4R1, CA

Inventeur

GRENIER, Jordane

92100 Boulogne-Billancourt, FR

VAURE, Alexandre

92100 Boulogne-Billancourt, FR

BAPTISTA, Jonathan

92100 Boulogne-Billancourt, FR

THIEFFRY, Roland

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.