MODULE DE DOS POUR UNE STRUCTURE D'EXOSQUELETTE
Brevet européen · EP3393731 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393731
- Numéro de demande
- EP16828742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 16 févr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1563350 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082604 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109202 29.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 25 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 16 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
92100 Boulogne-Billancourt, FR
92100 Boulogne-Billancourt, FR
92100 Boulogne-Billancourt, FR
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.