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Brevet européen · EP3393792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393792
- Numéro de demande
- EP16812774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B32B 13/12 (2006.01)B32B 27/28 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 25/14 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202469 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082003 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108843 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
ACKERMANN, Herbert
8632 Tann
HOEFFLIN, Frank
5400 Baden
Z'ROTZ, Roy
6030 Ebikon
GUTJAHR, Lisa
63739 Aschaffenburg, DE
SCHOENBRODT, Simon
6060 Sarnen
ROHRER, Roman
6060 Sarnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.