FOLIE ZUM VERPACKEN

Brevet européen · EP3393796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393796
Numéro de demande
EP16823127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 25/08 (2006.01)
B32B 25/14 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
Priorité
US 201562270700 P 22.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/067526 19.12.2016
Publication PCT
WO2017/112587 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Inventeur

VARDEMAN, Micah, S.

Belle Mead New Jersey 08502, US

TUBERQUIA, Juan, C.

Lake Jackson Texas 77566, US

SANKETH, Kumar, N.

Freeport, TX 77541, US

BELLEFONTAINE, William, B.

Plaquemine, LA 70817, US

KARDOS, Lori, L.

Freeport, TX 77541, US

CLAYFIELD, Timothy, E.

Cham 6330

CHOPIN, Lamy, J., III

Missouri City Texas 77459, US

JONES, Joshua, M.

Midland, MI 48674, US

LAWRENCE, Cody, W.

South Carolina 29710, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.