ZIERBLENDE

Brevet européen · EP3393800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393800
Numéro de demande
EP16834208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
25 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 29/00 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
B44C 5/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016003 22.12.2015
Demande PCT
PCT/NL2016/050907 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/111590 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 5 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  3. 25 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

Parties

Titulaire

Trespa International B.V.

Wetering 20, 6002 SM Weert, NL

Inventeur

KJELLANDER, Birgitta Katarina Charlotte

6002 SM Weert, NL

HODGSON-STOKX, Marcelle

6002 SM Weert, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.