ARCHITECTURE DE VEHICULE
Brevet européen · EP3393889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393889
- Numéro de demande
- EP16834045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 14 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62D 21/16 (2006.01)B62D 29/04 (2006.01)B62D 31/00 (2006.01)B62D 63/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2015/059980 24.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057888 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109726 29.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 26 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.