SICHERHEITSKAPSEL FÜR EINEN BEHÄLTER

Brevet européen · EP3393928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3393928
Numéro de demande
EP16815634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B65D 51/28 (2006.01)
B65D 51/20 (2006.01)
Priorité
IT UB20159655 23.12.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/056485 27.10.2016
Publication PCT
WO2017/109599 29.06.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 3 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 03.09.2019

  6. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Titulaire

Bormioli Pharma S.p.A.

Corso Magenta 84, 20123 Milano, IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PAGANUZZI, Valerio

43126 Parma, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.