PEG-BINDER
Brevet européen · EP3393990 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393990
- Numéro de demande
- EP16812769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C03C 13/06 (2006.01)C03C 25/34 (2006.01)C09D 103/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202581 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081954 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108811 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 30 nov. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Rockwool International A/S, Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, Danemark → ROCKWOOL A/S, Hovedgaden 584, 2640 Hedehusene, Danemark
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
HJELMGAARD, Thomas
3480 Fredensborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.