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Brevet européen · EP3393993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3393993
- Numéro de demande
- EP16825383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C04B 26/04 (2006.01)C09J 11/04 (2006.01)E04B 1/66 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B28B 19/00 (2006.01)B32B 5/00 (2006.01)B32B 13/00 (2006.01)B32B 19/00 (2006.01)B32B 21/00 (2006.01)B32B 25/00 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)C04B 28/04 (2006.01)C09J 1/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)C04B 111/00 (2006.01)C04B 111/27 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202467 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/081977 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108826 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
ROHRER, Roman
6060 Sarnen
HOEFFLIN, Frank
5400 Baden
ACKERMANN, Herbert
8632 Tann
Z'ROTZ, Roy
6030 Ebikon
GUTJAHR, Lisa
63739 Aschaffenburg, DE
SCHOENBRODT, Simon
6060 Sarnen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.