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Brevet européen · EP3394112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394112
- Numéro de demande
- EP16815862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08F 6/00 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)C08F 2/06 (2006.01)C08F 6/12 (2006.01)C08J 11/02 (2006.01)C08F 10/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15003632 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082184 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108951 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
SLEIJSTER, Henry
6101 ES Echt, NL
AL-HAJ ALI, Mohammad
00700 Helsinki, FI
RÄSÄNEN, Jukka
06100 Porvoo, FI
ZITTING, Samuli
04300 Tuusula, FI
BERGSTRA, Michiel
2600 Berchem, BE
ERIKSSON, Erik
444 54 Stenungsund, SE
WURNITSCH, Christof
4120 Neufelden, AT
MATHIVANAN, Guhan
4020 Linz, AT
VIJAY, Sameer
4020 Linz, AT
KANELLOPOULOS, Vasileios
4040 Linz, AT
AHO, Jani
00910Helsinki, FI
TAKAKARHU, Jouni
00920 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.