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Brevet européen · EP3394123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394123
Numéro de demande
EP16826521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/18 (2006.01)
B01F 3/08 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
C08F 230/06 (2006.01)
Priorité
US 201562270732 P 22.12.2015
Demande PCT
PCT/US2016/066890 15.12.2016
Publication PCT
WO2017/112518 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

FINCH, John David

Collegeville, PA 19426, US

JOHNSON, Robert

Indianapolis, IN 46268, US

SCHULTZ, Alfred K.

Collegeville, PA 19426, US

REICHERT, Matthew D.

Minneapolis, MN 55439, US

MCINTOSH, Lester H.

Green Lane, PA 18054, US

SAVO, Andrew M.

Collegeville, PA 19426, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.