MASTICS POLYURETHANE SUPERELASTIQUES
Brevet européen · EP3394144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394144
- Numéro de demande
- EP16826411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08L 75/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08G 18/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1563001 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/053575 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109383 29.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- BOSTIK SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 8 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
60750 Choisy au Bac, FR
60400 Noyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.