HEFEZELLE
Brevet européen · EP3394281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394281
- Numéro de demande
- EP16825759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/81 (2006.01)C12N 9/02 (2006.01)C07K 14/39 (2006.01)C12N 1/16 (2006.01)C12P 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 15202233 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082398 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109082 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 mars 2021
Titulaire
- Titulaire
- BISY E.U., Wetzawinkel 20A, 8200 Hofstätten an der Raab, Autriche → bisy GmbH, Wünschendorf 292, 8200 Hofstätten an der Raab, Autriche
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
GLIEDER, Anton
8200 Hofstätten an der Raab, AT
VOGL, Thomas
8052 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.