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Brevet européen · EP3394346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394346
Numéro de demande
EP16831766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
18 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E02D 29/12 (2006.01)
Priorité
NO 20151788 23.12.2015
Demande PCT
PCT/NO2016/050269 23.12.2016
Publication PCT
WO2017/111615 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 19 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 19.07.2022

  7. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

SEMA Invest AS

Leirvikflaten 15, 5179 Godvik, NO

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

STRAND, Eirik

5337 Rogn, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.