VERBINDUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3394452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394452
Numéro de demande
EP16825345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
27 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F16L 51/03 (2006.01)
Priorité
DE 202015008803 U 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/080975 14.12.2016
Publication PCT
WO2017/108528 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

ENGLÄNDER, Heinrich

52441 Linnich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.