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Brevet européen · EP3394454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394454
- Numéro de demande
- EP16825325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/04 (2006.01)F15B 13/044 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015016846 23.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/002149 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/108183 29.06.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
HILZENDEGEN, Philipp
66687 Wadern, DE
GRILL, Martin
66606 St. Wendel, DE
BRUCK, Peter
66484 Althornbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.