MODULARE LEUCHTE
Brevet européen · EP3394502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394502
- Numéro de demande
- EP16831731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F21S 8/06 (2006.01)F21V 19/00 (2006.01)F21Y 111/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 107/00 (2016.01)
- Priorité
- IT UB20159895 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/057543 12.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109636 29.06.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Inventeur
23868 Valmadrera (LC), IT
23807 Merate (LC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.