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Brevet européen · EP3394508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394508
Numéro de demande
EP16834081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
17 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/04 (2006.01)
F21L 4/00 (2006.01)
Priorité
DE 202015106996 U 22.12.2015
Demande PCT
PCT/DE2016/100605 20.12.2016
Publication PCT
WO2017/108031 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

BUHL, Erich

42697 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.