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Brevet européen · EP3394513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394513
- Numéro de demande
- EP16826594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 18 mai 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23G 7/08 (2006.01)F23L 7/00 (2006.01)F23L 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201562387147 P 23.12.2015US 201662343342 P 31.05.2016US 201662343362 P 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/068510 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/112927 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
Parties
Inventeur
WHITE, Jeff, William
Tulsa OK 74116, US
BUSSMAN, Wesley, Ryan
Tulsa OK 74116, US
KNOTT, Dennis, Lee
Tulsa OK 74116, US
FRANKLIN, James, Charles
Tulsa OK 74116, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.