BEHEIZTER WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3394522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394522
- Numéro de demande
- EP16831589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/28 (2006.01)F24H 8/00 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)
- Priorité
- PL 41542615 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/PL2016/000153 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/111636 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
SZCZEPANSKI, Krzysztof
83-110 Tczew, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.