WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3394547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394547
- Numéro de demande
- EP16782101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2015996 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050687 05.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/111578 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 23 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Recair B.V., Spuiweg 28, 5145NE Waalwijk, Pays-Bas → Zehnder Group International AG, Moortalstrasse 1, 5722 Gränichen
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 8 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
1 entrée antérieure
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
5145 NE Waalwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.