MODULE PÉRIPHÉRIQUE D'ALIMENTATION POUR DÉTONATEUR ÉLECTRONIQUE

Brevet européen · EP3394559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394559
Numéro de demande
EP16829271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/045 (2006.01)
F42D 1/05 (2006.01)
Priorité
FR 1563303 24.12.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/053621 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/109417 29.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Titulaire

DAVEY BICKFORD

Davey Bickford

Le Moulin Gaspard, 89550 Hery, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

BIARD, Lionel

38500 Coublevie, FR

DESPESSE, Ghislain

38340 Voreppe, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.