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Brevet européen · EP3394608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394608
Numéro de demande
EP16823032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
24 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01B 17/02 (2006.01)
G01N 29/12 (2006.01)
G01N 29/34 (2006.01)
G01N 29/44 (2006.01)
G01N 29/04 (2006.01)
Priorité
GB 201522677 22.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/054024 21.12.2016
Publication PCT
WO2017/109490 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 17 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2025

  3. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  4. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  5. 18 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 18.07.2023

  6. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

MARSHALL, Matthew

Sheffield South Yorkshire S10 5DY, GB

DWYER-JOYCE, Robert S.

Hope Valley Derbyshire S32 3XZ, GB

MILLS, Robin

Sheffield South Yorkshire S11 7PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.