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Brevet européen · EP3394608 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394608
- Numéro de demande
- EP16823032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01B 17/02 (2006.01)G01N 29/12 (2006.01)G01N 29/34 (2006.01)G01N 29/44 (2006.01)G01N 29/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201522677 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/054024 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109490 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 17 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 18 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
Sheffield South Yorkshire S10 5DY, GB
Hope Valley Derbyshire S32 3XZ, GB
Sheffield South Yorkshire S11 7PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.