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Brevet européen · EP3394627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394627
Numéro de demande
EP16819104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01R 33/56 (2006.01)
A61K 49/10 (2006.01)
G01R 33/48 (2006.01)
G01R 33/465 (2006.01)
G01R 33/561 (2006.01)
Priorité
EP 15202355 23.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/082446 22.12.2016
Publication PCT
WO2017/109111 29.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

COLOMBO SERRA, Sonia

10010 Colleretto Giacosa, IT

AIME, Silvio

10126 Torino, IT

LONGO, Dario, Livio

10126 Torino, IT

CONSOLINO, Lorena

10126 Torino, IT

ARENA, Francesca

10126 Torino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.