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Brevet européen · EP3394635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394635
- Numéro de demande
- EP16871882
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 22/00 (2006.01)B60C 99/00 (2006.01)G01S 19/47 (2010.01)G01S 19/49 (2010.01)G01S 13/74 (2006.01)H04B 5/00 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)H01Q 1/22 (2006.01)H01Q 1/32 (2006.01)H01Q 1/40 (2006.01)H01Q 21/28 (2006.01)H01Q 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562270112 P 21.12.2015
- Demande PCT
- PCT/CA2016/051513 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/096493 15.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
ROY, Danny
Blainville, Québec J7C 1S3, CA
NOHAVA, Vladimir
Ville Saint-Laurent, Québec H4R 3M4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.