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Brevet européen · EP3394840 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394840
Numéro de demande
EP16779095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G07F 9/06 (2006.01)
F16B 21/09 (2006.01)
G07F 19/00 (2006.01)
G07F 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102015122370 21.12.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/074226 10.10.2016
Publication PCT
WO2017/108220 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 30 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 30.03.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

KEBA Handover Automation GmbH

Reindlstraße 51, 4040 Linz, AT

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

BAUMANN, Claus

4041 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.