BATTERIEVERSIEGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3394914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394914
- Numéro de demande
- EP16829081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 2/06 (2006.01)H01M 2/08 (2006.01)H01M 2/30 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 2/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 201521091982 U 25.12.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082560 23.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/109172 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.11.2019
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
Jingmen City Hubei 448000, CN
Jingmen City Hubei 448000, CN
Jingmen City Hubei 448000, CN
Jingmen City Hubei 448000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.