MODULARE ELEKTRISCHE DURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP3394933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3394933
- Numéro de demande
- EP16828834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 31 oct. 2018
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/629 (2006.01)H01R 13/523 (2006.01)H01R 13/04 (2006.01)H01R 13/53 (2006.01)H02G 1/10 (2006.01)E21B 33/038 (2006.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 105/00 (2006.01)H01R 13/533 (2006.01)E21B 17/02 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)H02G 15/14 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)
- Priorité
- US 201514979296 22.12.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/068069 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/112789 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
WATSON, Brandon M.
Palm Coast FL 32137, US
SOCHA, Alexander D.
Longwood FL 32750, US
PAINTER, David A.
Daytona Beach FL 32119, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.