KABELSYSTEM UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3394944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3394944
Numéro de demande
EP16808873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
11 nov. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201562259164 P 24.11.2015
Demande PCT
PCT/US2016/063031 21.11.2016
Publication PCT
WO2017/091493 01.06.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

DIRISIO, Anthony

Rochester, NY 14608, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.