DISPOSITIF DE DÉTECTION ANTICOLLISION

Brevet européen · EP3395057 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3395057
Numéro de demande
EP16816409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
31 oct. 2018
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 5/225 (2006.01)
B60Q 9/00 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 15201854 22.12.2015
CH 4012016 25.03.2016
Demande PCT
PCT/IB2016/057557 13.12.2016
Publication PCT
WO2017/109638 29.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 8 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 08.11.2019

  6. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

SwissTIP SA

Swisstip SA

Chemin des Petits-Hutins 4, 1295 Tannay

Mandataire

AWA Switzerland SA

Pronovem Swiss Ltd.

Case postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

DE GAGNE, Marc

08019 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.